Renseignement et éthique

KLAOUSEN, Patrick, PICHEVIN, Thierry, Renseignement et éthique. Le moindre mal nécessaire, Panazol, Lavauzelle, 2014, 336 pages

Cet ouvrage des éditions Lavauzelle s’intéresse à un domaine encore peu étudié dans le monde francophone: le lien entre renseignement et éthique. Il s’agit pourtant d’un sujet de la plus haute importance comme le montre l’actualité de ces dernières années, avec les affaire Manning et Snowden, les écoutes de la NSA et la publication en décembre dernier du rapport du Sénat américain sur les pratiques de la CIA pour obtenir des renseignements, notamment l’emploi de la torture. D’ailleurs les Anglo-saxons ont commencé à s’intéresser à ces questions depuis quelques années déjà, avec notamment la création en 2005 de l’International Intelligence Ethics Association (IIEA), dont les activités sont cependant irrégulières, et la publication, depuis 2010, de la revue bisannuelle International Journal of Intelligence Ethics.

Dans sa préface, Guy Rapaille, président du Comité permanent de contrôle des services de renseignement et de sécurité belges, présente très bien la problématique: "Associer les termes "renseignement" et "éthique" au sein d’un même propos semble être un oxymore tant le renseignement a une réputation sulfureuse". Il insiste cependant sur deux points. D’une part, les services de renseignement sont, dans un Etat démocratique, "au service de l’Etat de droit, des citoyens et de la démocratie". D’autre part, il est indispensable d’accorder une place au "questionnement éthique dans la conduite des services de renseignement et dans les décisions individuelles de leurs membres", ceci du fait de la nécessité, pour ces derniers, de concilier au quotidien "des exigences aussi contradictoires que celles du secret et de l’efficacité d’un côté, du respect de l’Etat de droit et de la transparence inhérente au fonctionnement de la démocratie de l’autre". Comme le soulignait très justement Théo (Horst Frank) dans Les Tontons flingueurs, et aussi paradoxal que cela puisse paraître, dans les "affaires irrégulières", il faut des "gens honnêtes"!

L’ouvrage comprend une quinzaine de contributions de membres du GERER (Groupe Européen de Recherches en Ethique et Renseignement), articulées en trois parties. La première – L’éthique dans le traitement de la source (HUMINT) – s’intéresse au rôle et à l’importance des hommes et des relations humaines dans l’acquisition et le traitement des renseignements. La seconde partie – La torture, ou le traitement de la source au mépris de l’éthique – contient une très intéressante analyse de Carl Ceulemans qui s’interroge sur la justification morale de la torture en utilisant une approche casuistique. Enfin, la dernière partie – L’éthique et la gouvernance des services de renseignement – aborde les relations entre éthique et gouvernance. Le fondement de cette relation se situe dans le droit, dans l’encadrement juridique des services, de leur organisation et de leurs possibilités d’action. Le sujet est délicat et la codification ne résout cependant pas tous les problèmes, comme en témoignent la nécessité d’adapter régulièrement les textes législatifs et les règlements, ainsi que les carences et les dérapages, d’autant que les menaces et les acteurs se multiplient et que les moyens techniques évoluent rapidement.